Mentions légales

Éditeur du site #

Trufscore est un service édité par :

Tristan Broch Entrepreneur individuel (auto-entrepreneur) 2 impasse Matthivets 34110 Frontignan France

• SIRET : [SIRET À COMPLÉTER]
• Email : contact@tristanb.fr
• Directeur de la publication : Tristan Broch

En tant qu'auto-entrepreneur, Tristan Broch bénéficie de la franchise en base de TVA (article 293 B du Code Général des Impôts). TVA non applicable.

Hébergement #

Le service Trufscore utilise deux prestataires d'hébergement :

Pages web et application : o2switch SAS Chemin des Pardiaux 63000 Clermont-Ferrand France Téléphone : 04 44 44 60 40 Site : https://www.o2switch.fr

Base de données et authentification : Supabase Inc. 970 Toa Payoh North #07-04 Singapore 318992 Site : https://supabase.com

Les données utilisateurs de Trufscore sont hébergées sur des serveurs Supabase localisés dans la région Europe (Paris), en France.

Propriété intellectuelle #

L'ensemble des éléments constituant le service Trufscore (algorithmes, textes, illustrations, logo, marque « Trufscore », méthodologie de scoring) sont la propriété exclusive de Tristan Broch, sauf mention contraire explicite.

Les données produits (composition, valeurs analytiques, additifs) sont issues des informations publiquement communiquées par les fabricants d'aliments. Elles sont saisies manuellement dans la base par l'éditeur et ses contributeurs.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation totale ou partielle des contenus du service Trufscore, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable de l'éditeur, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Marque #

Trufscore est une marque en cours de dépôt à l'INPI (Institut National de la Propriété Industrielle) pour les classes 9 (logiciels) et 42 (services scientifiques et technologiques).

Sources scientifiques #

La méthodologie de scoring de Trufscore s'appuie notamment sur :

• FEDIAF Nutritional Guidelines 2024 (Fédération européenne de l'industrie des aliments pour animaux familiers)
• Règlement européen (CE) n° 767/2009 sur la mise sur le marché et l'utilisation des aliments pour animaux
• Recommandations du NRC (National Research Council)

L'ensemble de la méthodologie détaillée est publiée en accès libre sur la page /methodology.

Loi applicable et juridiction #

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relatif à l'utilisation du service Trufscore relève de la compétence exclusive des tribunaux français.

Contact #

Pour toute question relative aux mentions légales, à la propriété intellectuelle ou à un contenu du service :

Email : contact@tristanb.fr Courrier : Tristan Broch — 2 impasse Matthivets, 34110 Frontignan

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